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Pour utiliser notre formulaire de contact, nous avons besoin de connaître votre titre, votre nom, le nom de votre entreprise et votre adresse email. Notre institut traite les coordonnées des interlocuteurs que nous avons chez nos membres, chez nos étudiants, chez nos clients, chez des personnes intéressées, chez nos prestataires et nos fournisseurs ainsi que chez d’autres personnes qui sont nos partenaires professionnels pour communiquer avec eux par email, par téléphone, par fax et par courrier postal. Cette fonction n’est pas pré-paramétrée et vous pouvez l’activer et la désactiver à tout moment. À aucun moment nous ne collectons, nous ne conservons ou ne traitons les données à caractère personnel de nos utilisateurs sur notre site. Notre intérêt est de rendre possible ou, à défaut, d’améliorer l’expérience vécue par l’utilisateur et adapter la présentation de notre site Internet.

Nom: epi info 6.4
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 33.10 MBytes

Si vous nous demandez des renseignements depuis la plateforme d’un réseau social, nous vous renverrons éventuellement, en fonction de la réponse nécessaire, à d’autres moyens de communication plus sûrs qui garantissent la confidentialité des échanges. Vous pouvez vous inscrire à des manifestations événementielles par l’intermédiaire de notre site Internet. L’epi dans les médias sociaux Twitter: Cette chaîne de données se compose de: Cette chaîne de données se compose de:.

Nous traitons naturellement en toute confidentialité les données à caractère personnel que vous nous confiez par email, par téléphone, par courrier postal ou par formulaire de contact.

Nous utilisons vos données exclusivement dans le but précis et prédéfini de répondre à votre demande de renseignements. L’intérêt légitime de notre institut est issu de notre volonté à répondre aux demandes de renseignements de nos membres, de nos étudiants, de nos clients, de nos partenaires professionnels et de personnes intéressées et ainsi, de veiller à répondre et satisfaire à leurs attentes.

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Exceptionnellement, les données sont traitées pour notre compte par des sous-traitants. Toutes les données à caractère epk que vous nous faites parvenir à l’occasion de demandes de renseignements sont effacées ou, le cas échéant, anonymisées en toute sécurité epo nos soins après vous avoir envoyé la réponse finale de notre dernier échange, et au plus tard 90 jours après la réponse.

Les données nécessaires à l’exécution d’un contrat sont effacées trois ans au plus tard après l’expiration du contrat et ne sont gardées à notre disposition que le temps nécessaire pour répondre ifno aux demandes que vous nous envoyez. Les données ne sont pas effacées si, après l’expiration du contrat, il existe encore des eip en cours qui doivent être recouvrées.

S’il existe des délais légaux de conservation, les données conservées sont archivées pour la durée de ces délais. Notre institut traite les coordonnées des interlocuteurs que nous avons chez nos membres, chez nos étudiants, chez nos clients, infl des personnes intéressées, chez nos prestataires et nos fournisseurs ainsi que chez d’autres personnes qui sont nos partenaires professionnels pour communiquer avec eux par email, par téléphone, par fax et par courrier iinfo.

L’intérêt légitime de notre institut est issu de notre volonté de développer ou conserver des relations professionnelles avec nos clients, avec des personnes intéressées, avec nos fournisseurs et nos prestataires et avec d’autres personnes qui sont nos partenaires professionnels et de garder ainsi des contacts personnels avec nos interlocuteurs. Les données à caractère personnel sont conservées afin d’envoyer des informations seulement dans la mesure où nous y avons un intérêt légitime.

Vous pouvez retirer ibfo consentement à tout moment par email à: Nous arrêtons de traiter vos données dès que vous retirez votre consentement. Nous traitons les renseignements obligatoires suivants pour l’Institut: En outre, nous traitons les données suivantes, transmises volontairement: L’obligation 64.

résulte du règlement relatif à la création d’un Institut des mandataires agréés 64. l’Office européen des brevets règlement fondateur qui a été accepté par le conseil d’administration de l’Organisation européenne des brevets, s’appuyant sur la Convention sur le brevet européen de Les données à caractère personnel sont conservées dans le but d’administrer les données des membres.

Quand vous consultez les pages de notre site Internet, des données dites données d’utilisation sont stockées provisoirement sous forme de protocole sur notre serveur Web en vue de générer des statistiques pour améliorer la qualité de notre site Internet.

Cette chaîne de données se compose de:. Nos prestataires et nos fournisseurs sont tenus de respecter strictement nos instructions et ont des obligations contractuelles correspondantes envers nous. Nous recourons aux prestataires et aux fournisseurs suivants: En outre, nous ne transmettons vos données à des tiers qu’à condition d’être habilité à les transmettre en vertu des dispositions légales de protection des données par ex.

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Vous pouvez demander, à tout moment, la suppression de votre profil en envoyant un email à info patentepi. L’intérêt légitime réside dans la possibilité offerte aux membres de s’exprimer et d’effectuer des échanges sur une plateforme. Cette eoi n’est pas pré-paramétrée et vous pouvez l’activer et la désactiver à tout moment. Pour eli faire, votre interlocuteur de chat doit connaitre votre nom exact et le saisir en tant que destinataire.

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Wirecard Vous pouvez lire la politique de protection des données de Wirecard Epj AG, Einsteinring 35, Aschheimn en cliquant sur le lien suivant: Vous pouvez vous inscrire à des manifestations événementielles par l’intermédiaire de notre site Internet.

Pour exécuter votre commande, nous traitons les données suivantes: Nous utilisons votre adresse email pour vous faire part ijfo la progression de votre commande.

Déclaration relative à la protection des données

Pour mener à bien les opérations de paiement, nous transmettons les données nécessaires à cette fin à l’établissement de crédit chargé du paiement. Vous avez aussi la possibilité de payer par carte de crédit avec Wirecard ou par virement. Les candidats qui se préparent à l’examen européen de qualification EEQ peuvent s’inscrire comme étudiants en passant par notre site Internet. Pour mener à bien les paiements, nous transmettons les données nécessaires à l’établissement de crédit chargé du paiement.

À aucun moment nous ne collectons, nous ne conservons ou ne traitons les données à caractère personnel de nos utilisateurs sur notre site. De plus, aucune autre activité de traitement ne saurait être réalisée ou initiée à notre initiative.

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Les données que indo postez sur les sites des réseaux sociaux, comme par exemple les eli, les vidéos, les images, les likes, les tweets, etc. Nous nous réservons uniquement le droit d’effacer des contenus au cas où ceci serait nécessaire.

Il nous arrive de partager vos contenus sur notre site Internet quand cette possibilité est une fonction de la plateforme du réseau social, et de communiquer avec vous en passant par imfo plateforme du média social. Le traitement des donnés est réalisé dans l’intérêt de nos activités de relations publiques et de communication. Si vous souhaitez faire opposition à un traitement déterminé des données, veuillez eppi en faire la demande à info patentepi.

Si vous nous demandez des renseignements depuis la plateforme d’un réseau social, nous vous renverrons éventuellement, en fonction imfo la réponse nécessaire, à d’autres moyens de communication plus sûrs qui garantissent la confidentialité des échanges. Le webtracking peut avoir lieu que vous soyez ou non inscrit ou enregistré sur la plateforme du réseau social.

Nous ne pouvons malheureusement exercer aucune influence sur les méthodes de webtracking employées par les plateformes des réseaux sociaux. Il ne peut être exclu que le fournisseur de la plateforme du réseau social utilise les données de votre profil et des données fpi à votre comportement d’utilisateur pour analyser vos habitudes, vos relations personnelles ou vos préférences. Nous n’avons aucune influence sur le traitement de vos données effectué par les fournisseurs des plateformes de réseaux sociaux.

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Vous trouverez des informations plus détaillées sur la manière dont le fournisseur de la plateforme du réseau social traite vos données dans sa Politique de confidentialité Twitter: Vous avez la possibilité d’entrer en contact avec nous par l’intermédiaire d’un formulaire Web.

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Inffo utiliser notre formulaire de contact, nous avons besoin de connaître votre titre, votre nom, le nom de votre entreprise et votre adresse email.

Vos données ne sont traitées que pour répondre à votre demande unfo renseignement et sont effacées pour disparaître à nouveau une fois le traitement terminé.

Elles ne sont pas transmises à des tiers. Pour vous permettre de trouver plus facilement notre adresse professionnelle, nous avons inséré le service de carte géographique à la rubrique Contact GoogleMaps. Quand vous utilisez Google Maps, des renseignements sur votre comportement d’utilisateur en particulier, l’adresse IP de votre ordinateur peuvent être transmis à un serveur de Google LLC aux États-Unis et y être conservés stockés.

Vous trouverez les conditions d’utilisation de Google Maps sous: En outre, vous trouverez de plus amples renseignements sur les règles de confidentialité de Google sous https: Pour protéger entièrement vos données contre des accès non autorisés, nous prenons des mesures techniques et organisationnelles.

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Déclaration relative à la protection des données – epi

Nous ne traitons alors plus vos données à caractère epj à moins de pouvoir démontrer qu’il existe des motifs légitimes et impérieux de les traiter qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée ou que le traitement de vos données ne serve à constater, défendre ou exercer des droits en justice.

Notre délégué à la protection des données se tient à votre disposition pour toute demande de renseignements ou pour recevoir vos suggestions au sujet de la protection des données:.

Home Déclaration relative à la protection des données. Déclaration relative à la protection des données Nous vous remercions de votre visite sur e;i site Internet. Traitement des données 1. Communication par email, par téléphone, par courrier postal ou par formulaire de contact 1. Traitement des données pour l’exécution d’un contrat 2. Traitement inro données de nos interlocuteurs 3.

Traitement des données pour exécuter des obligations légales 5. Traitement des données sur le site Internet 6. Données d’utilisation Quand vous consultez les pages de notre site Internet, des données dites données d’utilisation sont stockées provisoirement sous forme de protocole sur notre serveur Web ihfo vue de générer des statistiques pour améliorer la qualité de notre site Internet. Cette chaîne de données se compose de: Les données de protocole citées ne sont conservées stockées que de manière anonymisée.

Cookies Nous utilisons des cookies témoins de connexion sur les pages de notre site Internet. Domaine à accès réservé 6. Événementiel Vous pouvez vous rpi à des manifestations événementielles par l’intermédiaire de notre site Internet.

Formulaire de contact Vous avez la possibilité d’entrer en contact avec nous par l’intermédiaire d’un formulaire Web. Google Maps Pour vous permettre de trouver plus facilement notre adresse professionnelle, nous avons inséré le service de carte géographique à la rubrique Contact GoogleMaps.

Explications sur les mesures de sécurité Pour protéger entièrement vos données contre des accès non autorisés, nous prenons des mesures techniques et organisationnelles. Droits de l’utilisateur En tant qu’utilisateur de sites Internet, le RGPD pei accorde des droits déterminés concernant le traitement de vos données à caractère personnel: Droit à la limitation du traitement des données art.